Objet: Conférence sur les Brevets logiciels au Parlement européen le 14/04/2004

Cher M. ...,

Nous voudrions vous inviter à un dialogue sur la question des brevets logiciels avec des députés européens, des entrepreneurs du logiciel et des scientifiques, le 14 avril prochain et les 9 & 10 novembre à Bruxelles. Le Parlement a voté contre la brevetabilité du logiciel tandis que la Commission et le Conseil se sont positionnés en faveur. Le responsable du dossier au sein de la DG Marché Intérieur et quelques participants au sein du Conseil seront présents.

Comme l'indique le programme :

         http://plone.ffii.org/events/2004/bxl04/fr/prep/

nous avons trois sujets dont chacun est associé à une liste de diffusion :

Groupe de travail I (présidé par Olga Zrihen, députée européenne) Récentes évolutions dans la délivrance et l'utilisation des brevets http://lists.ffii.org/mailman/listinfo/bxl44panel1/

Groupe de travail II (présidé par Piia-Noora Kauppi, députée européenne) Effets des mesures législatives proposées : Parlement contre Conseil de l'UE http://lists.ffii.org/mailman/listinfo/bxl44panel2/

Groupe de travail III (présidé par Daniel Cohn-Bendit, député européen) Brevets et compétitivité de l'économie de la connaissance http://lists.ffii.org/mailman/listinfo/bxl44panel3/

Je pense que les groupes de travail 1 ou 3 pourraient particulièrement bénéficier de votre participation.

La traduction simultanée dans toutes les langues de l'UE est prévue pendant toute la conférence.

Des chambres d'hôtel gratuites, la participation à un dîner et un remboursement sur les frais de voyage sont disponibles pour les membres de groupes de travail.

La discussion continuera avant et après la session de Bruxelles en mode virtuel et aboutira à la publication d'un livre peu après la conférence de novembre.

Je mets en copie les personnes qui sont chargées de rassembler les contributions et de proposer des questions pour les groupes de travail du 14 avril prochain.

Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.